Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GRANGES D'EN HAUT
SEINTURIER Jean-François

Numéro de dépôt :
3332034
Date de dépôt :
20/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2014
LES GRANGES D\'EN HAUT de SEINTURIER Jean-François

Présentation de la marque LES GRANGES D'EN HAUT

Déposée le 20 décembre 2004 par SEINTURIER Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES GRANGES D'EN HAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Le déposant est SEINTURIER Jean-François domicilié(e) Le Hameau de Mavarin, BP 115,74120 MEGÈVE - 74120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François SEINTURIER domicilié(e) Le Hameau de Mavarin, BP 115,74120 MEGÈVE - 74120 - France.

La marque LES GRANGES D'EN HAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GRANGES D'EN HAUT est expirée depuis le 20 décembre 2014.

SEINTURIER Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : LE HAMEAU DE MAVARIN MEGEVE L'HARMONIE D'UN REFUGE DE PRESTIGE , SECRET RESORTS Hôtel & Propriétés


SEINTURIER Jean-François - Le Hameau de Mavarin, BP 115,74120 MEGÈVE - 74120 - France


Jean-François SEINTURIER - Le Hameau de Mavarin, BP 115,74120 MEGÈVE - 74120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

Service de restauration (alimentation), hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ; cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, fauteuils, sièges, vaisseliers, vannerie. Boîtes en bois. Tissus, couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.